Mentions Légales

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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :
NG PRODUCTIONS
RCS Besançon - SIRET : 493 727 150 000 10 - APE : 9001Z
12 Avenue du Parc
25000 Besançon
Tél. : 03 81 54 20 47
www.ngproductions.fr

Directeur de la publication
Monsieur Hamid ASSEILA

Rédacteur en chef
Madame Camille Prieur

Hébergeur
Online.net
SAS au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, RCS Paris- PARIS B 433 115 904
N°TVA FR 35 433115904.
Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08

2. Crédits

Conception graphique, développements, outil de gestion de contenus

Agence web SPIN ON
chemin du champ du noyer - 25 720 Avanne-Aveney
www.spin-on.fr
SIRET: 794 651 224 000 22 - APE: 6201Z
Contact : Joffrey Parisot - 06 82 13 58 34 / contact@spin-on.fr

en collaboration avec Clément Lecoq et Oroborus Media

 

3. Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site ngproductions.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics, ...) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

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4. Cookies, statistiques et données personnelles

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5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de NG Productions.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de NG Productions est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont NG Productions est producteur.

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6 Rue du Commandant Pierre Rossel,
25200 Montbéliard
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